Paramètres de conflit et humanitaires

Il est largement admis que les conflits armés, les catastrophes naturelles et d’autres situations humanitaires augmentent la vulnérabilité à certaines formes de travail forcé, à l’esclavage moderne, à la traite des êtres humains et au travail des enfants. Ces formes d’exploitation peuvent être liées aux conflits, aux crises humanitaires et aux catastrophes naturelles, les communautés affectées pouvant être déplacées et devenir vulnérables. Ou, dans une situation de conflit, ils peuvent être instrumentaux, utilisés par les groupes armés en tant que mécanisme de financement, outil de recrutement ou méthode de guerre. Par exemple :

• Le conflit et les déplacements en Syrie ont accru la vulnérabilité à diverses formes de traite des êtres humains, au travail forcé et au travail des enfants parmi les personnes touchées par le conflit, tant en Syrie que dans les pays voisins. En outre, en Syrie et en Irak, l’État islamique (ISIS) a eu recours à la pratique de l’esclavage comme tactique de guerre pour terroriser les communautés et inculquer de force leur idéologie. Les femmes et les filles sont particulièrement touchées, avec des rapports sur le fait que l’ISIS aurait forcé les minorités religieuses à l’esclavage à des fins sexuelles;
• En Colombie, des groupes armés ont laissé des groupes vulnérables, en particulier des femmes et des enfants, menacés par le travail forcé ou le travail des enfants pendant des décennies de conflits armés internes, et de déplacements de populations.
• En République démocratique du Congo (RDC), les groupes armés continuent de profiter de l’instabilité politique et des combats prolongés pour contraindre les hommes, les femmes et les enfants– en particulier des zones rurales – au travail forcé et au travail des enfants , financer leurs opérations et exercer un contrôle politique et territorial ;
• En Libye, il y a des rapports des personnes originaires de pays d’Afrique subsaharienne traitées par des milices et des réseaux criminels organisés en vue de leur asservissement, de leur enlèvement pour extorsion et de leur travail forcé;
• Au Myanmar, le déplacement massif de Rohingya, à la suite de plusieurs décennies de discrimination systématique de la part des autorités et de l’intensification de la violence depuis 2017, a poussé des centaines de milliers d’hommes, de femmes et d’enfants à fuir vers les pays voisins où ils peuvent être bloqués dans des camps surpeuplés, augmentant ainsi leur vulnérabilité à la traite des êtres humains et à d’autres formes d’exploitation ; et
• Au Népal, le séisme de 2015, conjugué aux vestiges d’une guerre civile de dix ans, a laissé des milliers de communautés sans abri et sans moyens d’existence, les rendant vulnérables aux trafiquants et au travail forcé comme moyen de survie.

Bâtiments délabrés au Japon. Unsplash / Jordy Meow

Pourquoi les conflits et les catastrophes augmentent-ils les formes d’exploitation visées par la Cible 8.7 ?

Les recherches disponibles suggèrent que les raisons pour lesquelles les conflits et les catastrophes augmentent le travail forcé, l’esclavage moderne, la traite des êtres humains et le travail des enfants sont les suivantes :

• L’érosion de l’état de droit, l’effondrement des infrastructures de protection et la normalisation de la violence dans les situations de conflit et de catastrophe, facilitant l’exercice de la contrainte.
• Incidence accrue de la violence sexiste et sexuelle;
• Demande de groupes armés pour un travail et des services sexuels à faible coût ou sans frais;
• Vulnérabilité physique, sociale et / ou économique (perte de logement et de moyens d’existence, par exemple), qui entraîne des comportements d’adaptation risqués (et, dans certains cas, une dépendance vis-à-vis d’acteurs non étatiques qui utilisent la violence) ;
• Réduction de l’accès à l’éducation, ce qui rend les enfants plus vulnérables ; et
• Perturbation des réseaux familiaux, qui rend les enfants particulièrement vulnérables au travail des enfants et au mariage forcé ; et
• En cas de manque d’accès aux moyens de transport réguliers pour fuir les conflits et les catastrophes, l’utilisation de passeurs de migrants peut rendre les individus vulnérables à ces formes d’exploitation.

L’environnement permissif qu’offrent les conflits et les catastrophes naturelles compte tenu de l’effondrement de l’état de droit permet également l’organisation du travail forcé, de l’esclavage moderne, de la traite des êtres humains et du travail des enfants. Des groupes armés – et dans certains cas des éléments étatiques – participent à ces formes d’exploitation :

• En recrutant de manière frauduleuse et forcée des personnes, en particulier des enfants ;
• Réduire les coûts et augmenter les revenus. En Libye et en Amérique centrale, par exemple, l’implication et la taxation des trafics de migrants et les itinéraires de la traite des êtres humains sont devenues une source de revenus si lucrative que des groupes armés se sont affrontés violemment pour contrôler ces itinéraires, et façonner la dynamique politique et des conflits locaux; et
• Renforcer leur domination idéologique ou comme instrument de terreur. En Syrie et en Irak, par exemple, l’Etat islamique a organisé des marchés où les femmes et les filles sont vendues comme esclaves et a publié des documents prescrivant leur subjugation.

Quelles sont les implications politiques ?

Si les conflits armés et les catastrophes naturelles augmentent la vulnérabilité à l’exploitation de la Cible 8.7, les efforts pour mettre fin aux conflits armés et en atténuer les conséquences contribueront naturellement à éliminer le travail forcé, l’esclavage moderne, la traite et le travail des enfants. Mais, s’il s’agit d’une approche indirecte, il est difficile d’évaluer l’efficacité de la prévention des conflits en tant que stratégie anti-esclavagiste.

En outre, des mesures anti-esclavage directes et actives sont nécessaires dans les conflits et les situations humanitaires pour atténuer les risques de traite et d’exploitation humaines.

Les acteurs politiques, y compris les praticiens du développement et les acteurs humanitaires, pourraient donc souhaiter se concentrer plus directement sur les liens immédiats entre les conflits armés et les catastrophes naturelles, d’une part, et le travail forcé, l’esclavage moderne, la traite des êtres humains et le travail des enfants. Les exemples comprennent :

Travailler à identifier les victimes et les populations à risque

Les recherches suggèrent qu’en période de crise, les vulnérabilités existantes peuvent être exacerbées. Cela suggère un besoin de comprendre et de cibler les vulnérabilités au début de la crise ou, si possible, avant même que la crise ne se produise. Cependant, la capacité à identifier les victimes ou les individus et les groupes à risque d’exploitation en période de conflit et de catastrophe naturelle est considérablement entravée par plusieurs facteurs. Premièrement, la rupture des structures de gouvernance et des institutions formelles, la destruction des infrastructures et des déplacements rendent difficile la collecte d’informations fiables et leur analyse correcte. Deuxièmement, les complexités des définitions, associées à un manque de formation pour comprendre à la fois les définitions de nombreuses formes d’exploitation et les devoirs et responsabilités des fonctionnaires susceptibles d’être en contact avec des groupes vulnérables (application de la loi, frontières, etc.), les agents de contrôle et les acteurs de l’aide nationaux et internationaux dans le développement et la réponse humanitaire rendent difficile l’identification correcte des victimes et des populations à risque. Cela peut également avoir des implications profondes en termes d’auto-identification, car les victimes peuvent ne pas savoir que la situation dans laquelle elles se trouvent est qualifiée d’exploitation de la Cible 8.7. Troisièmement, les victimes peuvent s’abstenir de demander une protection en raison du risque de discrimination et de stigmatisation de la part de leur communauté, de crainte de représailles éventuelles de la part des trafiquants ou de peur d’être expulsées ou déplacées vers un autre pays.

• L’Organisation internationale pour les migrations (OIM) a mené une étude pour mieux identifier les populations à risque et la vulnérabilité à la traite des êtres humains le long des routes migratoires centrale et méditerranéenne, dont beaucoup ont fui les violences liées aux conflits en Iraq, en Libye et au Nigéria et la Syrie.
• En El Salvador, au Guatemala et au Honduras, un réseau de prestataires de services a été créé pour identifier les victimes de la traite et les victimes de violences sexuelles et sexistes parmi ceux qui fuient la violence perpétrée par des groupes armés non étatiques. Le réseau est composé d’organismes des Nations Unies, de la société civile et d’organisations confessionnelles, d’abris et d’institutions publiques.
• Le Département des opérations de maintien de la paix des Nations Unies offre une formation sur la lutte contre la traite aux forces de l’ordre en Afghanistan, en République centrafricaine, en République démocratique du Congo, en Guinée-Bissau, en Libye, au Mali et en Somalie.
• La Commission européenne travaille avec les pays de la région pour mettre en place des mécanismes nationaux d’orientation afin d’identifier les victimes et les populations à risque, y compris celles qui ont fui le conflit. Un certain nombre de projets récents financés par l’UE ont cherché à améliorer la réponse à la traite des êtres humains dans le contexte des déplacements forcés et de la migration irrégulière.
• En outre, l’élaboration d’indicateurs aux niveaux national, régional et international (notamment par l’Organisation internationale du Travail et l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime) peut être appliquée à l’identification des victimes. Bien que ces indicateurs ne soient pas spécifiques aux conflits et aux situations humanitaires, les indicateurs mis au point pour identifier les victimes en temps de paix peuvent également aider à identifier les victimes dans des situations de conflit ou humanitaires, les recherches indiquant que le conflit conduit à une intensification des vulnérabilités déjà existantes.

Travailler avec les communautés touchées par les conflits et les catastrophes pour réduire la vulnérabilité

L’autonomisation des communautés par le biais de programmes de subsistance, de scolarisation ou de formation professionnelle et éducative peut réduire leur vulnérabilité à tomber entre les mains des trafiquants. De plus, impliquer des membres influents d’une communauté, tels que des chefs religieux et traditionnels, pour tirer parti de leur influence pourrait contribuer à réduire les vulnérabilités des communautés touchées par les conflits et les catastrophes naturelles. Cela peut aider, par exemple, à mieux identifier les individus et les populations à risque, à déterminer et à améliorer les mécanismes de résilience qui peuvent déjà être en place, et à éliminer la stigmatisation des victimes de l’exploitation de la Cible 8.7.

• En Irak, les chefs religieux yézidis, en collaboration avec les Nations Unies et des ONG, ont accueilli des femmes et des filles yézidies qui ont été enlevées et contraintes à l’esclavage sexuel par l’Etat islamique (ISIS) dans leur communauté. Le gouvernement irakien a également collaboré avec les Nations Unies pour briser le cycle de marginalisation et de discrimination des victimes de violences sexuelles liées au conflit. Les enfants nés de viols sont particulièrement vulnérables, car ils sont souvent marginalisés et n’ont pas d’enregistrement des naissances, et risquent donc d’être la cible de la radicalisation et du recrutement futurs.
• Au Népal, l’Agence américaine pour le développement international (USAID) a travaillé avec les communautés touchées par le tremblement de terre afin de réduire le risque qu’elles soient poussées à la traite, notamment en fournissant des abris, des programmes éducatifs et une formation professionnelle.
• Au Myanmar, le Département du travail des États-Unis soutient la sortie des enfants du travail des enfants par des interventions éducatives et de subsistance.
• La Jordanie, qui accueille plus d’un million de réfugiés syriens déplacés par le conflit, collabore avec l’Organisation internationale du travail (OIT) pour soutenir les opportunités de travail décent et les processus de recrutement des réfugiés et des travailleurs migrants pour accroître leur résilience et réduire leur vulnérabilité à la traite des êtres humains et au travail forcé.

Travailler directement avec des groupes impliqués dans des violations pour changer leur comportement

Étant donné que les groupes engagés dans ces violations détiennent souvent un pouvoir politique important, travailler directement avec eux peut être crucial pour changer leur comportement et la dynamique des conflits.

• Geneva Call, une ONG, travaille directement avec des acteurs armés non étatiques du monde entier pour encourager leur respect des normes humanitaires internationales dans les conflits armés, en particulier en ce qui concerne la prévention et la fin du recrutement des enfants. L’organisation fournit régulièrement une formation aux acteurs armés non étatiques. En 2016, Geneva Call a organisé une conférence avec des représentants de 21 acteurs armés non étatiques pour discuter des défis auxquels ces groupes sont confrontés dans la mise en œuvre des normes et mécanismes internationaux liés à la protection de l’enfance, y compris la difficulté à évaluer l’âge. Ensemble, ils ont élaboré un ensemble de recommandations applicables aux acteurs armés non étatiques.
• Le Bureau du Représentant spécial du Secrétaire général pour les enfants et les conflits armés (OSRSG CAAC) collabore avec les groupes armés, énumérés dans le rapport annuel du Secrétaire général sur la CAAC, pour élaborer des plans d’action comportement du groupe conformément au droit international.

Perturber, sanctionner et poursuivre les violations

• Le Conseil de sécurité des Nations Unies a exprimé sa préoccupation concernant la pratique de la traite des êtres humains dans les conflits armés. Les résolutions 1267 (1999), 1989 (2011), 2253 (2015) et 2368 (2017) établissent une série de sanctions (notamment le gel des avoirs, les interdictions de voyager et les embargos sur les armes) à l’encontre de ont stratégiquement recouru à la pratique de la traite des êtres humains. En novembre 2017, le Secrétaire général a invité le Conseil de sécurité à inclure des critères de traite des êtres humains lorsqu’il adopte ou renouvelle des régimes de sanctions dans les situations de conflit armé et à veiller à ce que des groupes, équipes et groupes d’experts étroitement avec des experts anti-traite. Et, en juin 2018, le Conseil de sécurité de l’ONU a sanctionné six personnes pour leur implication dans la traite des êtres humains en Libye.
• Le Bureau du contrôle des avoirs étrangers du département du Trésor américain administre des programmes de sanctions spécifiques aux pays qui autorisent le gel et le blocage des avoirs des personnes associées au recrutement et à l’utilisation d’enfants soldats, notamment au Burundi, en République centrafricaine et en République démocratique du Congo (RDC) et Somalie.
• Le Procureur de la Cour pénale internationale (CPI) a annoncé en novembre 2017 que son Bureau envisageait de lancer une enquête préliminaire sur des crimes présumés commis contre des migrants transitant par la Libye, y compris pour trafic d’êtres humains, si la Cour était compétente. [Link to thematic overview on international criminal justice.]

Réduire les revenus disponibles de ces violations

La traite des êtres humains est actuellement un crime à haut rendement et à faible risque. Le produit du seul travail forcé – qui peut impliquer la traite des êtres humains – est estimé à plus de 150 milliards de dollars par an. Les institutions financières sont particulièrement bien placées pour intercepter les flux financiers associés à ces crimes et, par conséquent, réduire la rentabilité réelle et perçue de ces crimes. Les institutions financières peuvent entrer en contact avec les flux financiers associés à l’exploitation de la Cible 8.7, car les trafiquants et d’autres peuvent placer des fonds provenant de ces crimes dans le secteur financier formel. Le secteur financier mondial cherche à contrer ce problème en identifiant les transactions financières indicatives de ces crimes pour aider à perturber non seulement les flux financiers, mais également les opérations – et à réduire les revenus disponibles de ces violations et ainsi réduire l’incitation à s’engager ces pratiques.

• Les cellules de renseignement financier (CRF) ont commencé à émettre des avis sur l’identification des activités révélatrices de traite des être humains. Et les régulateurs du secteur financier, y compris le Groupe d’action financière (GAFI), ont utilisé ces informations pour développer des « typologies » qui aident les régulateurs, les banques et les autres acteurs du secteur financier à comprendre comment la main-d’oeuvre entre et circule dans le secteur.
• Interpol travaille en étroite collaboration avec les organisations internationales et les gouvernements pour perturber les réseaux de traite des êtres humains, conduisant à l’arrestation de centaines de trafiquants.
• Aux États-Unis, à la suite de préoccupations largement répandues selon lesquelles l’extraction d’étain, de tantale, de tungstène, d’or – ou soi-disant «minerais de conflit» – contribue au financement des conflits en République démocratique du Congo (RDC), Le Congrès a mis en œuvre la loi Dodd-Frank sur la réforme de Wall Street et la protection des consommateurs en 2010. L’article 1502 de la loi Dodd-Frank exige que les sociétés enregistrées sur le marché boursier américain signalent chaque année si des minerais provenant de la RDC ou de pays voisins financent un conflit. Le projet Enough a conclu que cette disposition renforçait considérablement la transparence des chaînes d’approvisionnement des entreprises et la réduction des mines contrôlées par les acteurs du conflit dans l’est de la RDC.

Lectures complémentaires:

• Secrétaire général des Nations Unies, Rapport du Secrétaire général sur la traite des êtres humains dans les conflits armés conformément à la résolution 2331 (2016) du Conseil de sécurité, UN Doc. S / 2017/939 (10 novembre 2017).
• Conseil des droits de l’homme des Nations Unies, Rapport du Rapporteur spécial sur la traite des êtres humains, en particulier des femmes et des enfants. UN Doc. A / 71/303 (août 2016);
• James Cockayne et Summer Walker, Combattre la traite des êtres humains dans les conflits: 10 idées pour l’action du Conseil de sécurité des Nations Unies (septembre 2016).
• Organisation internationale pour les migrations (OIM), Traiter la traite des êtres humains et l’exploitation en temps de crise (décembre 2015).
• Groupe de coordination interinstitutions contre la traite des êtres humains, Dossier 2: La traite des êtres humains dans les crises humanitaires (juin 2017).
• Sarah Craggs, Laura Lungarotti et al. «Répondre à la traite des êtres humains et à l’exploitation en temps de crise: Réduire les vulnérabilités des migrants dans leurs efforts de préparation, de réponse et de relèvement », Initiative sur les migrants dans les pays en crise Issue Brie (janvier 2016).
• Geneviève Colas et Olivier Peyroux, La traite des êtres humains dans les situations de conflit et de post-conflit (juin 2015).
• Centre international pour le développement de politiques migratoires, Ciblage des vulnérabilités : L’impact de la guerre en Syrie et de la situation des réfugiés sur la traite des êtres humains – Une étude de la Syrie, de la Turquie, du Liban, de la Jordanie et de l’Irak (décembre 2015).
• ONUDC, Rapport mondial sur la traite des personnes – dans le cadre des conflits armés (2018).

Delta 8.7 remercie Julie Oppermann pour son travail de rédaction de l’aperçu thématique et James Cockayne (UNU-CPR), Aidan McQuade, Chissey Mueller (OIM) et Claire Healy (ICMPD) pour leurs commentaires sur les versions précédentes.

Cet article a été préparé par Julie Oppermann en tant que contributeur à Delta 8.7. Conformément aux conditions d’utilisation de Delta 8.7, les opinions exprimées dans cet article sont celles de l’auteur et ne reflètent pas nécessairement celles de l’UNU ou de ses partenaires.